Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUERCYNOIX
COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX

Numéro de dépôt :
98739614
Date de dépôt :
26/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2008

Présentation de la marque QUERCYNOIX

Déposée le 26 juin 1998 par la société COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUERCYNOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX domicilié(e) 19500 COLLONGES LA ROUGE, S.A.R.L. - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 103 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX Mr ELIE DENOIX - France.

La marque QUERCYNOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCYNOIX est expirée depuis le 26 juin 2008.

COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : LA GAZETTE DU SYBARITE , CASTELNOIX , LIKAFE , LE GABARIER , VULCAIN L'AUVERGNAT , LIKOA , GAM'SUD SAVEURS SOLEIL , COMPAGNIE DES COMPTOIRS DU MIDI , DISTILLERIE DES TERRES ROUGES , CASTEL NOIX


COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - 19500 COLLONGES LA ROUGE, S.A.R.L. - France - SIREN 344103973


CIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX Mr ELIE DENOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à la noix.